Hauts-de-Seine Rueil-Malmaison


De: Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Sieu-Hoa Mach, inspecteur divisionnaire des finances publiques - classe normale à la direction régionale des finances publiques du Rhône
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
inscription
24 Octobre 201324/10/2013
De: Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel pour approvisionner, sur le territoire français, les clients non domestiques n'assurant pas de mission d'intérêt général
Groupe:
autorisation
27 Novembre 200427/11/2004
De: Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)
sont approuvés
Objet:
au 1, rue de Gênes, à
transfert
27 Avril 200427/04/2004
De: Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
08 Avril 199708/04/1997
De: Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.